![]() |
| Accueil > Mentions légales |
Mentions légales
|
Editeur Site de la Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble : http://www.pc2a.fr/ 1 place André-Malraux 38000 GRENOBLE Directeur de la publication : Guy Delaval, Président de PC2A Réalisation technique Alma Siège social, 15 rue Georges Perec 38400 Saint-Martin-d’Hères Tél. +33 (0)4 76 63 76 20 Fax : +33 (0)4 76 63 73 33 http://www.alma.fr/ Hébergement Ce site est hébergé par Alma sur serveur du centre d’hébergement de Completel, Tour Ariane, 5, place de la Pyramide 92088 La Défense Cedex Téléphone : 01 72 92 20 00 Fax : 01 72 92 20 01 Déclaration CNIL Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (830928 du 22/12/2002). Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification, de suppression Les données personnelles recueillies sur le site ne servent qu'à des fins de gestion des demandes et de statistiques interne à la Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble. Aucune information personnelle n'est cédée à un tiers. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit auprès de la Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble, Service Marketing, 1 place André-Malraux, 38000 GRENOBLE. Courriel : william.marais@id3.eu Droits d'auteur L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes oeuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de PC2A ou de tiers ayant autorisé la Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble à les utiliser. Les reproductions de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l'auteur du site. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs. Toutes autres utilisations sont soumises à l'autorisation expresse du directeur de la publication. Auteurs des photographies éditées sur le site www.pc2a.fr : Fotolia Etablissement de liens PC2A autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour tous les sites à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Sauf autorisation spécifique, le lien établi doit apparaître dans une nouvelle fenêtre et les pages du site http://www.pc2a.fr/ ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site. Liens vers des sites tiers PC2A se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Les sites cibles ne sont pas sous la responsabilité de la Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble . Par conséquent, la Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. |